Le Conseil municipal de Bastia.
Le Document d’orientations budgétaires (DOB) est un document éminemment politique et, donc, par définition, source de polémiques. Le débat houleux, qui, lors de la session de janvier du Conseil municipal de Bastia, avait suivi la présentation par le cabinet Localnova d’une étude sur la situation des finances de la ville et sur les sombres perspectives financières de la mandature, laissait présager que son examen ne serait pas une promenade de santé. Mais la polémique, mercredi soir, a emprunté des chemins inattendus. De débat, il n’y en eu pas vraiment ! C’est plutôt la frustration qui a dominé ! Celle de l’opposition, qui, privée de chiffres à disséquer, s’est lancée dans une vive critique de la nouvelle méthode inaugurée par la nouvelle majorité municipale. Celle de l’un des membres de ladite majorité qui, empêtré à boucler son propre DOB, s’est trompé de débat ! Mais la pression exercée, de part et d’autre, a fait long feu…
Un projet politique
Une nouvelle méthode, c’était une des promesses de campagne du candidat Gilles Simeoni que le désormais 1er édile s’efforce d’appliquer dans tous les domaines de l’action municipale. Le DOB 2015 n’y échappe pas ! En préambule, le maire de Bastia indique que celui-ci s’inscrit « dans une mise en perspective du projet politique porté la municipalité et des moyens financiers de la collectivité » et dans un calendrier à trois étapes : le débat de janvier sur les perspectives financières, le DOB du jour et le vote du budget le 17 mars prochain. Rappelant que les perspectives sont « sombres sur la 1ère partie de la mandature et incertaines sur la 2nde », il insiste sur la nécessité de « changer de modèle économique pour agir de façon plus efficace ». Pour cela, il faut, dit-il, « dépasser le cadre ordinaire DOB-Budget et inventer un cadre nouveau qui fixe une politique budgétaire et financière sur la totalité du mandat ». Il prend soin de préciser que la problématique financière de la commune ne peut s’exonérer, comme elle l’a fait sous l’ancienne mandature, de celle épineuse de la CAB. Il propose, donc, « un pacte de développement entre les diverses communes, assorti d’un pacte financier et fiscal et d’un schéma de mutualisation ».
Des dépenses contrôlées
Alors que le DOB se définit, d’ordinaire, comme un pré-budget qui fixe les orientations générales pour l’année et donne un tableau des finances de la commune, celui présenté par Jean-Joseph Massoni, adjoint délégué aux finances, est, donc, très politique et peu chiffré. Il s’articule autour d’un constat d’où découle une stratégie en trois points et quatre grandes orientations pour la durée de la mandature. Le constat : la nécessité de continuer à investir dans un contexte contraint. « Le maintien d’un niveau d’investissement de 20 millions € par an implique de dégager une épargne brute cible de 6 millions €, ce qui impose de dégager 3,6 millions € supplémentaires par an, soit en économies, soit en recettes », souligne Jean-Joseph Massoni. La stratégie pour y arriver : un contrôle strict des dépenses de fonctionnement, un encours de dette directe compatible avec la capacité de remboursement, un effort d’investissement important pour renforcer la qualité de vie et l’attractivité de la ville et stimuler l’investissement privé.
Pas de hausse d’impôt
La 1ère des quatre orientations est de ne pas augmenter les taux d’imposition. « Malgré les dépenses obligatoires qui augmentent et la baisse drastique des concours financiers de l’Etat, nous nous refusons à alourdir la pression fiscale pesant sur les Bastiais », affirme Jean-Joseph Massoni. La 2ème est de maintenir un niveau d’épargne compatible avec l’effort d’investissement. « Cet objectif est essentiel, mais aussi le plus difficile. Pour l’atteindre, nous explorerons toutes les pistes d’optimisation et de diversification des ressources et de maîtrise des dépenses, notamment en n’augmentant pas les effectifs », poursuit-il. La 3ème est de préserver des marges de manœuvres financières pour l’avenir. « Nous nous fixons pour objectif de ne pas dépasser un encours de dette supérieur à 10 ans d’épargne brute à la fin du mandat, ratio au-delà duquel la soutenabilité de la dette s’avère risquée ». La 4ème est de soutenir une politique d’investissement de manière responsable. « Nous devrons être en capacité de réaliser 100 millions € d’investissements sur le mandat, mais sur la base de projets cohérents, à partir des besoins réels des Bastiais, dans une vision d’ensemble et non pas, au coup par coup, en fonction des opportunités de financements extérieurs. Les investissements ne seront pas engagés sans plan de financement sécurisé ».
Un catalogue électoral
Si l’opposition n’a rien à redire à ces orientations auxquelles elle avoue « souscrire sur certains points », l’absence de chiffres l’a fait bondir. Francis Riolacci, exprime toute sa perplexité (cf vidéo) : « Ce n’est pas du tout un document sur lequel peut s’appuyer un véritable débat ! Le DOB doit débattre du budget de l’année, pas de celui de la mandature ! Il doit au moins indiquer le volume du budget ! A 1 mois du vote du budget, vous nous demandez de débattre sans connaître ce volume ! Vous parlez de transparence. Il n’y en a pas ! Si on ne peut pas faire de propositions, ce débat ne sert à rien ! Il tourne à vide ! La seule chose que nous avons, c’est un catalogue de campagne électorale ! ». ». L’élu communiste fustige « trois éléments inquiétants. D’abord, l’absence totale de logements sociaux. Aucune construction nouvelle. C’est un problème majeur pour les Bastiais, vous l’évacuez ! Il faut le dire ! C’est un marqueur politique ! ».
Un mauvais coup !
Selon lui, la suppression des départements, à laquelle est favorable la majorité municipale, fera perdre à Bastia sa préfecture, donc son influence politique et les emplois publics induits. « C’est un mauvais coup réel que vous portez à la ville ! ». Enfin, conclut-il : « Pas un mot sur le port de la Carbonite ! On ne peut pas compter sur vous pour défendre les intérêts de Bastia ! ».
Jean Zuccarelli lui emboîte le pas : « Ce document marque l’absence de décisions politiques. L’absence d’éléments concrets expose moins votre majorité. C’est un catalogue de bonnes intentions avec une réappropriation partielle de la politique passée mise en œuvre qui masque les retards. Mr Jourdain fait de la prose sans le savoir. Vous, vous semblez redécouvrir des politiques qui sont menées depuis longtemps ! ». Il oppose « la vraie vision de l’ancienne majorité » à « pas d’ambition » de la nouvelle qui, prétend-il, ne fait que surfer sur des projets mis en route ou des contrats obtenus sous l’ancienne mandature.
La prérogative de la majorité
La réplique de la majorité aux uns comme aux autres est lapidaire. La 1ère salve, très brève, émane de Jean-Joseph Massoni en direction de l’opposition : « Dans vos DOB de 2013 et 2014, je cherche, en vain, un mot sur la politique sociale et le port de la Carbonite. Je n’en vois pas ! ». Celle de la 1ère adjointe, Emmanuelle De Gentili, remet les pendules à l’heure en renvoyant à l’opposition qu’elle n’est plus aux commandes, que cela lui plaise ou pas : « C’est notre méthode ! Nous serons jugés à la fin, car c’est à la fin du bal que l’on paye les musiciens ! ». Puis, elle l’accuse d’être dans « l’incantation » et de s’approprier des projets « auxquels François Tatti et moi, nous avons participé plus que vous ! Nous étions dans la même majorité. Nous partageons le même bilan. Mais, on a pu constater que des projets, annoncés et réalisés au bout de 20 ans, sont obsolètes ! ». Et, assène-t-elle : « Nous déclinons nos projets au rythme que nous avons choisi et je suis désolée, mais c’est la prérogative de la majorité ! ».
De surprenantes réserves
Puis, à la surprise générale, François Tatti émet « des réserves » sur le DOB (cf vidéo). Il stigmatise, d’abord, « le spectre de la citadelle assiégée » et « l’isolement politique », voulu par l’ancienne municipalité, que « Bastia a payé au prix fort par un isolement économique et un développement parti vers les communes du Sud ». Puis, il entame une plaidoirie en faveur de la CAB « sous-dotée en termes d’encadrement, pillée de ses ressources financières, empêchée d’exercer un leadership. On a vidé la CAB de sa substance sans comprendre qu’en l’affaiblissant, on affaiblissait Bastia ! ». Avant d’avouer : « Nous sommes dans l’incapacité de boucler le budget de la CAB au plan du fonctionnement car 2014 s’est terminée avec une épargne nette négative. C’est peu dire que l’héritage est lourd ! Nous n’avons aucune capacité d’investissement, malgré de forts besoins ! ». Le président de la CAB est très gêné aux entournures. Pour sortir de l’impasse, il veut supprimer le système Zuccarelli de transferts financiers aux communes amies, mais celles-ci, qui ont déjà intégré ces ressources dans leurs budgets propres, refusent. « Nous avons reporté notre DOB car nous avons besoin d’un consensus avec les communes. Nous avons 15 jours pour tracer les voies de cet équilibre ».
Des chemins nouveaux
Cette intrusion d’un débat dans un autre n’est pas du tout du goût de ses alliés de la majorité. Le maire prône l’apaisement et la concertation (cf vidéo) et rappelle, qu’en préambule, il a insisté sur la nécessité « d’inventer des chemins nouveaux. Nous l’avons fait au plan politique. Nous devons le faire maintenant le faire au plan financier. ». Revenant au budget communal, il se montre prudent et avertit : « Nous sommes confrontés à un choc budgétaire sans précédent. La politique d’austérité, qu’on s’y oppose, comme vous, Mr Riolacci, ou qu’on la soutienne, comme vous Mr Zuccarelli, est incontournable ! Moi, je m’y adapte ! Nous ferons des choix qui nous laisseront insatisfaits, sans même savoir si nous pourrons les tenir. L’exercice est difficile, mais nous allons le réussir ! Nous ne renoncerons pas à notre projet politique. Nous nous donnerons les moyens de le réaliser ».
Le débat clos, Gilles Simeoni a, ensuite, longuement, présenté ses quatre projets de parkings, première phase de la nouvelle politique de stationnement et de circulation basée sur l’intermodalité des transports, ainsi que la reconfiguration de la voie douce (cf article par ailleurs). Sans autre polémique.
N.M.
Un projet politique
Une nouvelle méthode, c’était une des promesses de campagne du candidat Gilles Simeoni que le désormais 1er édile s’efforce d’appliquer dans tous les domaines de l’action municipale. Le DOB 2015 n’y échappe pas ! En préambule, le maire de Bastia indique que celui-ci s’inscrit « dans une mise en perspective du projet politique porté la municipalité et des moyens financiers de la collectivité » et dans un calendrier à trois étapes : le débat de janvier sur les perspectives financières, le DOB du jour et le vote du budget le 17 mars prochain. Rappelant que les perspectives sont « sombres sur la 1ère partie de la mandature et incertaines sur la 2nde », il insiste sur la nécessité de « changer de modèle économique pour agir de façon plus efficace ». Pour cela, il faut, dit-il, « dépasser le cadre ordinaire DOB-Budget et inventer un cadre nouveau qui fixe une politique budgétaire et financière sur la totalité du mandat ». Il prend soin de préciser que la problématique financière de la commune ne peut s’exonérer, comme elle l’a fait sous l’ancienne mandature, de celle épineuse de la CAB. Il propose, donc, « un pacte de développement entre les diverses communes, assorti d’un pacte financier et fiscal et d’un schéma de mutualisation ».
Des dépenses contrôlées
Alors que le DOB se définit, d’ordinaire, comme un pré-budget qui fixe les orientations générales pour l’année et donne un tableau des finances de la commune, celui présenté par Jean-Joseph Massoni, adjoint délégué aux finances, est, donc, très politique et peu chiffré. Il s’articule autour d’un constat d’où découle une stratégie en trois points et quatre grandes orientations pour la durée de la mandature. Le constat : la nécessité de continuer à investir dans un contexte contraint. « Le maintien d’un niveau d’investissement de 20 millions € par an implique de dégager une épargne brute cible de 6 millions €, ce qui impose de dégager 3,6 millions € supplémentaires par an, soit en économies, soit en recettes », souligne Jean-Joseph Massoni. La stratégie pour y arriver : un contrôle strict des dépenses de fonctionnement, un encours de dette directe compatible avec la capacité de remboursement, un effort d’investissement important pour renforcer la qualité de vie et l’attractivité de la ville et stimuler l’investissement privé.
Pas de hausse d’impôt
La 1ère des quatre orientations est de ne pas augmenter les taux d’imposition. « Malgré les dépenses obligatoires qui augmentent et la baisse drastique des concours financiers de l’Etat, nous nous refusons à alourdir la pression fiscale pesant sur les Bastiais », affirme Jean-Joseph Massoni. La 2ème est de maintenir un niveau d’épargne compatible avec l’effort d’investissement. « Cet objectif est essentiel, mais aussi le plus difficile. Pour l’atteindre, nous explorerons toutes les pistes d’optimisation et de diversification des ressources et de maîtrise des dépenses, notamment en n’augmentant pas les effectifs », poursuit-il. La 3ème est de préserver des marges de manœuvres financières pour l’avenir. « Nous nous fixons pour objectif de ne pas dépasser un encours de dette supérieur à 10 ans d’épargne brute à la fin du mandat, ratio au-delà duquel la soutenabilité de la dette s’avère risquée ». La 4ème est de soutenir une politique d’investissement de manière responsable. « Nous devrons être en capacité de réaliser 100 millions € d’investissements sur le mandat, mais sur la base de projets cohérents, à partir des besoins réels des Bastiais, dans une vision d’ensemble et non pas, au coup par coup, en fonction des opportunités de financements extérieurs. Les investissements ne seront pas engagés sans plan de financement sécurisé ».
Un catalogue électoral
Si l’opposition n’a rien à redire à ces orientations auxquelles elle avoue « souscrire sur certains points », l’absence de chiffres l’a fait bondir. Francis Riolacci, exprime toute sa perplexité (cf vidéo) : « Ce n’est pas du tout un document sur lequel peut s’appuyer un véritable débat ! Le DOB doit débattre du budget de l’année, pas de celui de la mandature ! Il doit au moins indiquer le volume du budget ! A 1 mois du vote du budget, vous nous demandez de débattre sans connaître ce volume ! Vous parlez de transparence. Il n’y en a pas ! Si on ne peut pas faire de propositions, ce débat ne sert à rien ! Il tourne à vide ! La seule chose que nous avons, c’est un catalogue de campagne électorale ! ». ». L’élu communiste fustige « trois éléments inquiétants. D’abord, l’absence totale de logements sociaux. Aucune construction nouvelle. C’est un problème majeur pour les Bastiais, vous l’évacuez ! Il faut le dire ! C’est un marqueur politique ! ».
Un mauvais coup !
Selon lui, la suppression des départements, à laquelle est favorable la majorité municipale, fera perdre à Bastia sa préfecture, donc son influence politique et les emplois publics induits. « C’est un mauvais coup réel que vous portez à la ville ! ». Enfin, conclut-il : « Pas un mot sur le port de la Carbonite ! On ne peut pas compter sur vous pour défendre les intérêts de Bastia ! ».
Jean Zuccarelli lui emboîte le pas : « Ce document marque l’absence de décisions politiques. L’absence d’éléments concrets expose moins votre majorité. C’est un catalogue de bonnes intentions avec une réappropriation partielle de la politique passée mise en œuvre qui masque les retards. Mr Jourdain fait de la prose sans le savoir. Vous, vous semblez redécouvrir des politiques qui sont menées depuis longtemps ! ». Il oppose « la vraie vision de l’ancienne majorité » à « pas d’ambition » de la nouvelle qui, prétend-il, ne fait que surfer sur des projets mis en route ou des contrats obtenus sous l’ancienne mandature.
La prérogative de la majorité
La réplique de la majorité aux uns comme aux autres est lapidaire. La 1ère salve, très brève, émane de Jean-Joseph Massoni en direction de l’opposition : « Dans vos DOB de 2013 et 2014, je cherche, en vain, un mot sur la politique sociale et le port de la Carbonite. Je n’en vois pas ! ». Celle de la 1ère adjointe, Emmanuelle De Gentili, remet les pendules à l’heure en renvoyant à l’opposition qu’elle n’est plus aux commandes, que cela lui plaise ou pas : « C’est notre méthode ! Nous serons jugés à la fin, car c’est à la fin du bal que l’on paye les musiciens ! ». Puis, elle l’accuse d’être dans « l’incantation » et de s’approprier des projets « auxquels François Tatti et moi, nous avons participé plus que vous ! Nous étions dans la même majorité. Nous partageons le même bilan. Mais, on a pu constater que des projets, annoncés et réalisés au bout de 20 ans, sont obsolètes ! ». Et, assène-t-elle : « Nous déclinons nos projets au rythme que nous avons choisi et je suis désolée, mais c’est la prérogative de la majorité ! ».
De surprenantes réserves
Puis, à la surprise générale, François Tatti émet « des réserves » sur le DOB (cf vidéo). Il stigmatise, d’abord, « le spectre de la citadelle assiégée » et « l’isolement politique », voulu par l’ancienne municipalité, que « Bastia a payé au prix fort par un isolement économique et un développement parti vers les communes du Sud ». Puis, il entame une plaidoirie en faveur de la CAB « sous-dotée en termes d’encadrement, pillée de ses ressources financières, empêchée d’exercer un leadership. On a vidé la CAB de sa substance sans comprendre qu’en l’affaiblissant, on affaiblissait Bastia ! ». Avant d’avouer : « Nous sommes dans l’incapacité de boucler le budget de la CAB au plan du fonctionnement car 2014 s’est terminée avec une épargne nette négative. C’est peu dire que l’héritage est lourd ! Nous n’avons aucune capacité d’investissement, malgré de forts besoins ! ». Le président de la CAB est très gêné aux entournures. Pour sortir de l’impasse, il veut supprimer le système Zuccarelli de transferts financiers aux communes amies, mais celles-ci, qui ont déjà intégré ces ressources dans leurs budgets propres, refusent. « Nous avons reporté notre DOB car nous avons besoin d’un consensus avec les communes. Nous avons 15 jours pour tracer les voies de cet équilibre ».
Des chemins nouveaux
Cette intrusion d’un débat dans un autre n’est pas du tout du goût de ses alliés de la majorité. Le maire prône l’apaisement et la concertation (cf vidéo) et rappelle, qu’en préambule, il a insisté sur la nécessité « d’inventer des chemins nouveaux. Nous l’avons fait au plan politique. Nous devons le faire maintenant le faire au plan financier. ». Revenant au budget communal, il se montre prudent et avertit : « Nous sommes confrontés à un choc budgétaire sans précédent. La politique d’austérité, qu’on s’y oppose, comme vous, Mr Riolacci, ou qu’on la soutienne, comme vous Mr Zuccarelli, est incontournable ! Moi, je m’y adapte ! Nous ferons des choix qui nous laisseront insatisfaits, sans même savoir si nous pourrons les tenir. L’exercice est difficile, mais nous allons le réussir ! Nous ne renoncerons pas à notre projet politique. Nous nous donnerons les moyens de le réaliser ».
Le débat clos, Gilles Simeoni a, ensuite, longuement, présenté ses quatre projets de parkings, première phase de la nouvelle politique de stationnement et de circulation basée sur l’intermodalité des transports, ainsi que la reconfiguration de la voie douce (cf article par ailleurs). Sans autre polémique.
N.M.
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