« Le gouvernement ayant pour objectif de stabiliser le déficit public à 3% du PIB, demande aux collectivités locales de participer à cet effort de réduction de la dette. Ce qui a pour conséquence le gel des dotations pour les communes voire même une baisse, qui sera plus forte pour les années 2014 et 2015. L’objectif du gouvernement étant un retour à l’équilibre budgétaire 2013 » déclarait en préambule le premier magistrat de la commune.
Il donnait ensuite les chiffres du budget général pour 2012, qui font sortir un excédent de fonctionnement de 423 931, 98€. Idem en investissement avec un résultat après RAR de 656 525, 66.
« On peut noter sans rentrer dans le détail que nous sortons en n2012 avec un résultat général de 1 080 457, 64€.
Les restes en dépenses sont des dépenses non payées mais dont les prestations ont été réalisées par les entreprises.
Les restes à réaliser en recettes sont des subventions non encaissées mais pour lesquelles la commune a réalisé les dépenses justifiant ces recettes.
Les résultats du budget général seront commentés plus en détail lors du vote du compte administratif lors du prochain conseil municipal fixé au 15 avril. Cependant, on peut noter que l’encourt qui été de 6 350 000 euros en 2011 est ramené en 2012 à 5 330 000€, soit une diminution d’environ 1 million d’euros.
Comme vous pouvez le constater, la dette est en constante diminution depuis maintenant 4 ans. Aucun emprunt n’a été réalisé en 23012 pour venir financer les investissements du service général. Nous retrouvons donc une capacité d’endettement nous laissant une marge de manœuvre appréciable. S’agissant des orientations budgétaires en section de fonctionnement, l’excédent reporté est on l’a dit de 423 931, 98€. Les dotations de l’Etat vont être gelées en 2013, à part quelques mesures de péréquation ».
Le maire précisait ensuite : Les recettes annexes (halte-garderie, terrasses et enseignes) seront évaluées comme en 2012. Les terrasses du port de plaisance seront encaissées sur le budget général, en effet, suite au contrôle de légalité exercé par le préfet, les subventions aux associations auparavant inscrites au budget port de plaisance le seront désormais sur le budget général . Il y aura donc un transfert de charges et de produits entre les deux budgets.
Les recettes du stationnement baisseront du fait de l’affectation du parking du port de plaisance au budget parking. Il est à noter cependant que les recettes de stationnement par horodateurs ont été beaucoup plus importantes que prévu en 2012 et ce malgré la perte du parking Christophe Colomb. Ces chiffres s’expliquent par le fait que la Police Municipale peut désormais consacrer plus de temps pour surveiller les horodateurs qui sont alignés plutôt que de contrôler voiture par voiture ».
Après avoir donné lecture du tableau laissant apparaître une augmentation des bases fiscales en 2012, M. Santini rappelait à l’assemblée que depuis 3 ans la commune ne touchait pas aux différents taux d’imposition. L’augmentation du produit fiscal entre 2010 et 2012 est due uniquement à l’augmentation des bases, celle-ci est égale à 18%.
Il est à noter que la ville de Calvi pratique pour la taxe d’habitation une politique d’abattement au maximum pour les résidences principales et que les taux d’imposition de la commune se situent bien en deça des moyennes départementale et nationale, sauf pour le foncier non bâti qui reste en revanche une recette marginale. A titre d’exemple, la taxe d’habitation à Calvi est depuis 2007 de l’ordre de 16, 85% (moyenne départementale : 27,12%. Moyenne nationale (23,83%).
Le premier magistrat abordait ensuite le chapitre des dépenses de fonctionnement. « On retiendra que pour l’année 2013 un certain nombre de départs à la retraite sont programmés et qu’ils seront remplacés par des agents en début de carrière. Lors du dernier conseil des recrutements concernant la Halte-Garderie ont été votés afin de voir son agrément revenir à 50 enfants et ce afin de satisfaire la demande particulièrement importante de ce service public par les calvais. Ensuite, des remplacements seront prévus en conséquence suite à des congés longue maladie, cependant, l’assurance de la ville rembourse une partie de de cette surcharge ».
Et de poursuivre : « Les charges caractère général, qui constituent toutes les dépenses des services pour l’entretien des bâtiments et le bon déroulement des missions de service public vont légèrement augmenter. Enfin, la mise en place de prise en charge de la mutuelle par la commune pour les agents ayant une mutuelle labellisée coutera au maximum en année pleine 34 000€. Pour cette année, il sera budgétisé une somme de 25 000€ environ.
Les subventions aux organismes extérieurs et aux associations seront ajustées en fonction des besoins et seront augmentées du fait de transfert de charges du budget port de plaisance, comme il a été expliqué plus haut.
La subvention à la caisse des écoles sera en légère hausse, celle du CCAS le sera également du fait de la création d’un service de transport aux personnes âgés et aux personnes à mobilité réduite. Les charges financières seront en baisse du fait de la vie des emprunts.
La section de fonctionnement dégagera un virement prévisionnel d’au moins 300 000€ ».
Mme Stéphanie Maraninchi, élue de l’opposition demandait au maire des précisions sur ce dernier point.
Il donnait ensuite les chiffres du budget général pour 2012, qui font sortir un excédent de fonctionnement de 423 931, 98€. Idem en investissement avec un résultat après RAR de 656 525, 66.
« On peut noter sans rentrer dans le détail que nous sortons en n2012 avec un résultat général de 1 080 457, 64€.
Les restes en dépenses sont des dépenses non payées mais dont les prestations ont été réalisées par les entreprises.
Les restes à réaliser en recettes sont des subventions non encaissées mais pour lesquelles la commune a réalisé les dépenses justifiant ces recettes.
Les résultats du budget général seront commentés plus en détail lors du vote du compte administratif lors du prochain conseil municipal fixé au 15 avril. Cependant, on peut noter que l’encourt qui été de 6 350 000 euros en 2011 est ramené en 2012 à 5 330 000€, soit une diminution d’environ 1 million d’euros.
Comme vous pouvez le constater, la dette est en constante diminution depuis maintenant 4 ans. Aucun emprunt n’a été réalisé en 23012 pour venir financer les investissements du service général. Nous retrouvons donc une capacité d’endettement nous laissant une marge de manœuvre appréciable. S’agissant des orientations budgétaires en section de fonctionnement, l’excédent reporté est on l’a dit de 423 931, 98€. Les dotations de l’Etat vont être gelées en 2013, à part quelques mesures de péréquation ».
Le maire précisait ensuite : Les recettes annexes (halte-garderie, terrasses et enseignes) seront évaluées comme en 2012. Les terrasses du port de plaisance seront encaissées sur le budget général, en effet, suite au contrôle de légalité exercé par le préfet, les subventions aux associations auparavant inscrites au budget port de plaisance le seront désormais sur le budget général . Il y aura donc un transfert de charges et de produits entre les deux budgets.
Les recettes du stationnement baisseront du fait de l’affectation du parking du port de plaisance au budget parking. Il est à noter cependant que les recettes de stationnement par horodateurs ont été beaucoup plus importantes que prévu en 2012 et ce malgré la perte du parking Christophe Colomb. Ces chiffres s’expliquent par le fait que la Police Municipale peut désormais consacrer plus de temps pour surveiller les horodateurs qui sont alignés plutôt que de contrôler voiture par voiture ».
Après avoir donné lecture du tableau laissant apparaître une augmentation des bases fiscales en 2012, M. Santini rappelait à l’assemblée que depuis 3 ans la commune ne touchait pas aux différents taux d’imposition. L’augmentation du produit fiscal entre 2010 et 2012 est due uniquement à l’augmentation des bases, celle-ci est égale à 18%.
Il est à noter que la ville de Calvi pratique pour la taxe d’habitation une politique d’abattement au maximum pour les résidences principales et que les taux d’imposition de la commune se situent bien en deça des moyennes départementale et nationale, sauf pour le foncier non bâti qui reste en revanche une recette marginale. A titre d’exemple, la taxe d’habitation à Calvi est depuis 2007 de l’ordre de 16, 85% (moyenne départementale : 27,12%. Moyenne nationale (23,83%).
Le premier magistrat abordait ensuite le chapitre des dépenses de fonctionnement. « On retiendra que pour l’année 2013 un certain nombre de départs à la retraite sont programmés et qu’ils seront remplacés par des agents en début de carrière. Lors du dernier conseil des recrutements concernant la Halte-Garderie ont été votés afin de voir son agrément revenir à 50 enfants et ce afin de satisfaire la demande particulièrement importante de ce service public par les calvais. Ensuite, des remplacements seront prévus en conséquence suite à des congés longue maladie, cependant, l’assurance de la ville rembourse une partie de de cette surcharge ».
Et de poursuivre : « Les charges caractère général, qui constituent toutes les dépenses des services pour l’entretien des bâtiments et le bon déroulement des missions de service public vont légèrement augmenter. Enfin, la mise en place de prise en charge de la mutuelle par la commune pour les agents ayant une mutuelle labellisée coutera au maximum en année pleine 34 000€. Pour cette année, il sera budgétisé une somme de 25 000€ environ.
Les subventions aux organismes extérieurs et aux associations seront ajustées en fonction des besoins et seront augmentées du fait de transfert de charges du budget port de plaisance, comme il a été expliqué plus haut.
La subvention à la caisse des écoles sera en légère hausse, celle du CCAS le sera également du fait de la création d’un service de transport aux personnes âgés et aux personnes à mobilité réduite. Les charges financières seront en baisse du fait de la vie des emprunts.
La section de fonctionnement dégagera un virement prévisionnel d’au moins 300 000€ ».
Mme Stéphanie Maraninchi, élue de l’opposition demandait au maire des précisions sur ce dernier point.
Extension et réhabilitation de l’hôtel de ville
M. Santini évoquait ensuite des recettes mais aussi des dépenses, énumérant au passage les travaux en cours de réalisation ( restauration des œuvres d’art de la ville, vestiaires du stade Fautin-Bartoli, extension de l’école Cardellu, trottoirs de Santore) et ceux en phase de marché public avec commencement dans l’année en cours (création d’une nouvelle section à la Halte-Garderie, travaux dans les écoles, poursuite réhabilitation du gymnase).
En cours d’étude il y a la restauration des remparts, la création de la voie de Défense contre les Incendies et l’extension et la réhabilitation de l’hôtel de ville. Concernant ce dernier, Ange Santini précisait : « Ce projet d’extension et de réhabilitation de l’hôtel de ville est aujourd’hui une priorité. En 1995, à notre arrivée, nous avions volontairement abandonné ce projet pour donner la priorité à la réalisation de l’école de Cardellu qui était indispensable. Aujourd’hui, cette extension et réhabilitation devient une priorité. Il faut que le personnel mais aussi les élus puissent travailler dans de bonnes conditions et qu’il soit mis à disposition du public un accueil de qualité qu’il est en droit d’attendre. Je vous rappelle que rien n’a été fait à la mairie depuis maintenant 40 ans. Il faut également prévoir un accueil pour les personnes à mobilité réduite, ce qui entraîne des charges supplémentaires en raison du désengagement de l’Etat ».
Le trafic du port de commerce en très nette baisse
Concernant le budget du port de commerce, M. Santini faisait observer que les recettes sur les droits étaient en baisse en raison d’un trafic en très nette diminution.
Une baisse qui s’explique par le désengagement des compagnies. « C’est pour cette raison qu’il est prévu en investissement la désignation d’une assistance à Maîtrise d’ouvrage ainsi que celle des bureaux d’études compétents pour la réalisation de l’étude environnementale, économiques et juridiques de la transformation du port de commerce en port de grande plaisance. De plus des aménagements vont être réalisés afin d’accueillir des navires de plaisance d’envergure lorsque le port de commerce n’accueillera pas les navires faisant la navette entre le continent et la Corse. Par mes propos, je ne veux pas dire que ce projet se réalisera, mais il est de notre devoir d’anticiper au cas où ».
Le premier magistrat rappelait que la Balagne était la première destination touristique de la Corse et qu’il était favorable à ce que des investissements soient réalisés à L'Ile-Rousse pour permettre l’accueil des bateaux avec un 3e poste à quai et que tout soit mis en œuvre pour garder l’aéroport.
« Le pire serait que nous perdions les ports de Balagne »
M. Jean-Toussaint Guglielmacci précisait que le port de L’Ile-Rousse avait accueilli en 2012 environ 360 000 passagers et qu’en 2013 il en était prévu 500 000.
Clairement, au vu des réactions, c’est un débat qui passionne et qui est passionnant.
Subvention et demande de subvention
Après le débat d’orientations budgétaire, le conseil municipal se prononçait pour l’attribution d’une subvention de 10 000€ à Radio Calvi Citadelle au titre de l’année 2013 et le remboursement de frais de mission de la délégation en charge de la préparation et l’organisation de l’étape calvaise du tour de France cycliste.
Une demande de subvention à la CTC pour le financement de travaux pour l’arrivée du tour a été demandée.
Au cours de la séance, la délibération concernant le devenir du catamaran de 43 pieds abandonné sur l’aire de carénage depuis 2007 a été retirée dans l’attente de précisions sur ce dossier.
La réglementation et droits de stationnement en ville pour la saison 2013 présentés lors de la séance feront l’objet d’une présentation détaillée dans une prochaine édition.
En fin de séance, M. Didier Bicchieray, adjoint en charge des ports et de la plage a tiré la sonnette d’alarme sur l’érosion de la plage de Calvi et l’urgence à) lancer une étude.
Unanimité
Annie Falcucci, adjointe aux affaires scolaires a donné son avis sur la réforme des rythmes scolaires qui est loin de faire l’unanimité auprès des parents et enseignants. Le conseil municipal décide à l’unanimité de repousser cette réforme à 2014.
Elle remerciait ensuite Stéphanie Maraninchi qui au nom du groupe d’opposition a pris position pour le projet du centre aéré dans la pinède. Projet qui a fait l’objet d’une décision de justice négative.
Ange Santini réagissait également à cette prise de position et saluait cette unanimité au sein du conseil municipal." Ce projet n’avait pour seul objet d’améliorer l’accueil des enfants et de mettre de l’ordre dans la pinède. En se prononçant d’une seule voix, le conseil municipal a affiché sa détermination à protéger le bien et a montré qu’il n’avait de leçon à recevoir de personne. Aujourd’hui, il y a une décision de justice que nous respectons. Nous allons réfléchir aux suites à donner à cette affaire et à démontrer le lien entre cette implantation et la proximité de la plage de Calvi."
En cours d’étude il y a la restauration des remparts, la création de la voie de Défense contre les Incendies et l’extension et la réhabilitation de l’hôtel de ville. Concernant ce dernier, Ange Santini précisait : « Ce projet d’extension et de réhabilitation de l’hôtel de ville est aujourd’hui une priorité. En 1995, à notre arrivée, nous avions volontairement abandonné ce projet pour donner la priorité à la réalisation de l’école de Cardellu qui était indispensable. Aujourd’hui, cette extension et réhabilitation devient une priorité. Il faut que le personnel mais aussi les élus puissent travailler dans de bonnes conditions et qu’il soit mis à disposition du public un accueil de qualité qu’il est en droit d’attendre. Je vous rappelle que rien n’a été fait à la mairie depuis maintenant 40 ans. Il faut également prévoir un accueil pour les personnes à mobilité réduite, ce qui entraîne des charges supplémentaires en raison du désengagement de l’Etat ».
Le trafic du port de commerce en très nette baisse
Concernant le budget du port de commerce, M. Santini faisait observer que les recettes sur les droits étaient en baisse en raison d’un trafic en très nette diminution.
Une baisse qui s’explique par le désengagement des compagnies. « C’est pour cette raison qu’il est prévu en investissement la désignation d’une assistance à Maîtrise d’ouvrage ainsi que celle des bureaux d’études compétents pour la réalisation de l’étude environnementale, économiques et juridiques de la transformation du port de commerce en port de grande plaisance. De plus des aménagements vont être réalisés afin d’accueillir des navires de plaisance d’envergure lorsque le port de commerce n’accueillera pas les navires faisant la navette entre le continent et la Corse. Par mes propos, je ne veux pas dire que ce projet se réalisera, mais il est de notre devoir d’anticiper au cas où ».
Le premier magistrat rappelait que la Balagne était la première destination touristique de la Corse et qu’il était favorable à ce que des investissements soient réalisés à L'Ile-Rousse pour permettre l’accueil des bateaux avec un 3e poste à quai et que tout soit mis en œuvre pour garder l’aéroport.
« Le pire serait que nous perdions les ports de Balagne »
M. Jean-Toussaint Guglielmacci précisait que le port de L’Ile-Rousse avait accueilli en 2012 environ 360 000 passagers et qu’en 2013 il en était prévu 500 000.
Clairement, au vu des réactions, c’est un débat qui passionne et qui est passionnant.
Subvention et demande de subvention
Après le débat d’orientations budgétaire, le conseil municipal se prononçait pour l’attribution d’une subvention de 10 000€ à Radio Calvi Citadelle au titre de l’année 2013 et le remboursement de frais de mission de la délégation en charge de la préparation et l’organisation de l’étape calvaise du tour de France cycliste.
Une demande de subvention à la CTC pour le financement de travaux pour l’arrivée du tour a été demandée.
Au cours de la séance, la délibération concernant le devenir du catamaran de 43 pieds abandonné sur l’aire de carénage depuis 2007 a été retirée dans l’attente de précisions sur ce dossier.
La réglementation et droits de stationnement en ville pour la saison 2013 présentés lors de la séance feront l’objet d’une présentation détaillée dans une prochaine édition.
En fin de séance, M. Didier Bicchieray, adjoint en charge des ports et de la plage a tiré la sonnette d’alarme sur l’érosion de la plage de Calvi et l’urgence à) lancer une étude.
Unanimité
Annie Falcucci, adjointe aux affaires scolaires a donné son avis sur la réforme des rythmes scolaires qui est loin de faire l’unanimité auprès des parents et enseignants. Le conseil municipal décide à l’unanimité de repousser cette réforme à 2014.
Elle remerciait ensuite Stéphanie Maraninchi qui au nom du groupe d’opposition a pris position pour le projet du centre aéré dans la pinède. Projet qui a fait l’objet d’une décision de justice négative.
Ange Santini réagissait également à cette prise de position et saluait cette unanimité au sein du conseil municipal." Ce projet n’avait pour seul objet d’améliorer l’accueil des enfants et de mettre de l’ordre dans la pinède. En se prononçant d’une seule voix, le conseil municipal a affiché sa détermination à protéger le bien et a montré qu’il n’avait de leçon à recevoir de personne. Aujourd’hui, il y a une décision de justice que nous respectons. Nous allons réfléchir aux suites à donner à cette affaire et à démontrer le lien entre cette implantation et la proximité de la plage de Calvi."
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