Ce guide sera débattu et soumis au vote le 21 juin prochain , lors du conseil communautaire/
L'outil, au service des associations et clubs comprend 3 documents : un nouveau règlement intérieur d’utilisation des structures et des équipements, un règlement d’attribution des subventions et un règlement d’attribution des créneaux d’utilisation des équipements
Pour l’attribution des subventions, les associations seront classées en 4 catégories : sports collectifs, sports individuels, de combat ou de raquette, activités physiques de pleine nature, sports motorisés, natation ou nautisme, sports intellectuels.
Le mode de calcul des subventions se fera par catégorie et prendra en compte le nombre de licenciés : de 1 à 200 et plus de 200.
Quant à la formule de calcul d’attribution des créneaux, elle prendra en compte le nombre de licenciés du club, le nombre de créneaux disponibles dans la structure demandée, le nombre total de pratiquants fréquentant la structure.
Ces règlements du « Guide du sport », s’ils sont adoptés par le conseil communautaire, seront appliqués dès cet été pour l’attribution des subventions 2016 et des créneaux 2016-2017.
L'outil, au service des associations et clubs comprend 3 documents : un nouveau règlement intérieur d’utilisation des structures et des équipements, un règlement d’attribution des subventions et un règlement d’attribution des créneaux d’utilisation des équipements
Pour l’attribution des subventions, les associations seront classées en 4 catégories : sports collectifs, sports individuels, de combat ou de raquette, activités physiques de pleine nature, sports motorisés, natation ou nautisme, sports intellectuels.
Le mode de calcul des subventions se fera par catégorie et prendra en compte le nombre de licenciés : de 1 à 200 et plus de 200.
Quant à la formule de calcul d’attribution des créneaux, elle prendra en compte le nombre de licenciés du club, le nombre de créneaux disponibles dans la structure demandée, le nombre total de pratiquants fréquentant la structure.
Ces règlements du « Guide du sport », s’ils sont adoptés par le conseil communautaire, seront appliqués dès cet été pour l’attribution des subventions 2016 et des créneaux 2016-2017.
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