Comme l'on pouvait s'y attendre, et conformément au débat d'orientations budgétaires débattu le mois dernier, c'est sans surprise que le conseil municipal de Calvi a voté le budget primitif 2016.
Un budget serré, qui correspond à la situation du moment.
Il aura fallu plus de 3h30 aux élus pour examiner la cinquantaine de questions à l'ordre du jour.
En préambule, Ange Santini souhaitait un joyeux anniversaire à François-Xavier Acquaviva, élu de l'opposition.
Puis, avec méthode et panache, le premier magistrat de la Ville a abordé le chapitre des finances, à commencer par les comptes administratifs et de gestion, avant de poursuivre sur le budget primitif 2016.
Nous reviendrons dans le détail sur cette réunion marathon.
Nous retiendrons toutefois comme l'a indiqué Ange Santini, que le budget du service général pour l'année 2016 totalise un montant de 2 787 460.21€ en investissement et 9 166 195.94€ en fonctionnement. Entre le virement prévisionnel et les dotations aux amortissements, la section de fonctionnement dégagera 745 000€ pour la section d'investissement.
Au chapitre des variations du CA 2015 au BP 2016, les charges à caractère général augmentent de 4,93%, celles du personnel de 1,66%, les charges financières de 22,76%. En revanche les charges de gestion courante diminuent de 4,61%, tout comme les charges exceptionnelles de 21,13%.
Ange Santini insistait une nouvelle fois sur les baisses de dotations de l'Etat.
" Comme en 2014 et en 2015, ces dotations de l'Etat sont une nouvelle fois à la baisse. Comme indiqué lors du débat d'orientations budgétaires, cette baisse pour 2016 sera de l'ordre de 150 à 160 000€. Les baisses cumulées sur 3 ans seront de l'ordre de 350 000€.
Chapitre attendu, celui de la fiscalité.
Ange Santini précisait en préambule: " L'Etat ayant notifié à la commune les bases fiscales prévisionnelles et les allocations compensatrices, je vous propose une augmentation des taux pour l'année 2016, ce qui permettrait de faire passer le produit fiscal à 3 395.184€.
Pour mémoire, concernant la taxe d'habitation, la Ville a voté les abattements suivants:
Abattement général à la base: 15%
Abattement pour charge de famille: 1 et 2 personnes à charge : 20%; 3 et + à charge: 25%.
Ces abattements je le précise concernent uniquement les résidences principales et sont au maximum"
Le président de séance établissait des comparaisons avec différentes villes de Corse avant de préciser pour mémoire qu'en 2015 les taux moyens départementaux étaient pour la taxe d'habitation de 27, 87% contre 17, 60% à Calvi, que les taux départementaux ce ;la taxe foncière sur bâti étaient de 15, 70% contre 11,50% à Calvi et que ces mêmes taux départementaux sur la taxe foncière sur le non bâti était de 65,40% contre 81,62% à Calvi.
"Je vous propose donc d'augmenter la taxe d'habitation de 0,5 pts ( 17,60% en 2015, 18,10% en 2016), celle de la taxe foncière sur le bâti de 1 pts (11,50% en 2015, 12,50% en 2016). La taxe foncière sur le non bâti est inchangée".
A noter qu'à quelques exception près, les délibérations à l'ordre du jour ont été adoptées à l'unanimité.
Conformément à sa position concernant la gestion du port de commerce, l'opposition s'est abstenue. Elle a également voté contre sur pour le budget du parking afin de marquer son désaccord sur un projet d'aménagement de parking au lieu-dit de "l'Orée des pins". Enfin, l'opposition était elle même divisée sur la question de la fiscalité 2016.
Notons enfin qu'une subvention d'équipement de deux fois 4000 € pour le Calvi XTri qui organisera le championnat de France de triathlon en 2017 a été votée. Celles-ci s'ajoutent à la subvention de fonctionnement de 6000 € attribuée au club. L'école de musique U Timpanu touchera une subvention de 20 000€, le Football Squadra Calvi de 27 500€ qui s'ajoute aux 7500€ pour le tournoi de Pâques qui a réuni des milliers de personnes à Calvi durant 3 jours.*
Afin de permettre l'organisation des championnats de Corse de tennis à Calvi dans les prochaines semaines, une subvention de 12 000€ a été accordée à la Ligue Corse de Tennis.
Comme précisé plus haut nous reviendrons plus en détail sur cette session du Conseil Municipal de Calvi.
Un budget serré, qui correspond à la situation du moment.
Il aura fallu plus de 3h30 aux élus pour examiner la cinquantaine de questions à l'ordre du jour.
En préambule, Ange Santini souhaitait un joyeux anniversaire à François-Xavier Acquaviva, élu de l'opposition.
Puis, avec méthode et panache, le premier magistrat de la Ville a abordé le chapitre des finances, à commencer par les comptes administratifs et de gestion, avant de poursuivre sur le budget primitif 2016.
Nous reviendrons dans le détail sur cette réunion marathon.
Nous retiendrons toutefois comme l'a indiqué Ange Santini, que le budget du service général pour l'année 2016 totalise un montant de 2 787 460.21€ en investissement et 9 166 195.94€ en fonctionnement. Entre le virement prévisionnel et les dotations aux amortissements, la section de fonctionnement dégagera 745 000€ pour la section d'investissement.
Au chapitre des variations du CA 2015 au BP 2016, les charges à caractère général augmentent de 4,93%, celles du personnel de 1,66%, les charges financières de 22,76%. En revanche les charges de gestion courante diminuent de 4,61%, tout comme les charges exceptionnelles de 21,13%.
Ange Santini insistait une nouvelle fois sur les baisses de dotations de l'Etat.
" Comme en 2014 et en 2015, ces dotations de l'Etat sont une nouvelle fois à la baisse. Comme indiqué lors du débat d'orientations budgétaires, cette baisse pour 2016 sera de l'ordre de 150 à 160 000€. Les baisses cumulées sur 3 ans seront de l'ordre de 350 000€.
Chapitre attendu, celui de la fiscalité.
Ange Santini précisait en préambule: " L'Etat ayant notifié à la commune les bases fiscales prévisionnelles et les allocations compensatrices, je vous propose une augmentation des taux pour l'année 2016, ce qui permettrait de faire passer le produit fiscal à 3 395.184€.
Pour mémoire, concernant la taxe d'habitation, la Ville a voté les abattements suivants:
Abattement général à la base: 15%
Abattement pour charge de famille: 1 et 2 personnes à charge : 20%; 3 et + à charge: 25%.
Ces abattements je le précise concernent uniquement les résidences principales et sont au maximum"
Le président de séance établissait des comparaisons avec différentes villes de Corse avant de préciser pour mémoire qu'en 2015 les taux moyens départementaux étaient pour la taxe d'habitation de 27, 87% contre 17, 60% à Calvi, que les taux départementaux ce ;la taxe foncière sur bâti étaient de 15, 70% contre 11,50% à Calvi et que ces mêmes taux départementaux sur la taxe foncière sur le non bâti était de 65,40% contre 81,62% à Calvi.
"Je vous propose donc d'augmenter la taxe d'habitation de 0,5 pts ( 17,60% en 2015, 18,10% en 2016), celle de la taxe foncière sur le bâti de 1 pts (11,50% en 2015, 12,50% en 2016). La taxe foncière sur le non bâti est inchangée".
A noter qu'à quelques exception près, les délibérations à l'ordre du jour ont été adoptées à l'unanimité.
Conformément à sa position concernant la gestion du port de commerce, l'opposition s'est abstenue. Elle a également voté contre sur pour le budget du parking afin de marquer son désaccord sur un projet d'aménagement de parking au lieu-dit de "l'Orée des pins". Enfin, l'opposition était elle même divisée sur la question de la fiscalité 2016.
Notons enfin qu'une subvention d'équipement de deux fois 4000 € pour le Calvi XTri qui organisera le championnat de France de triathlon en 2017 a été votée. Celles-ci s'ajoutent à la subvention de fonctionnement de 6000 € attribuée au club. L'école de musique U Timpanu touchera une subvention de 20 000€, le Football Squadra Calvi de 27 500€ qui s'ajoute aux 7500€ pour le tournoi de Pâques qui a réuni des milliers de personnes à Calvi durant 3 jours.*
Afin de permettre l'organisation des championnats de Corse de tennis à Calvi dans les prochaines semaines, une subvention de 12 000€ a été accordée à la Ligue Corse de Tennis.
Comme précisé plus haut nous reviendrons plus en détail sur cette session du Conseil Municipal de Calvi.
Envoyer à un ami
Version imprimable
