Petru Anto Tomasi, président du groupe Corsica Libera à l'Assemblée de Corse. Photo Michel Luccioni.
- Pourquoi avoir lancé une telle charge contre l’Etat ?
- C’est plus qu’une charge ! C’est, d’abord, un constat appuyé sur des éléments factuels qui doivent amener une réponse de la part des élus nationalistes et, donc, des membres de la majorité territoriale. Ce constat, aujourd’hui, n’est plus celui d’un simple refus de toute avancée politique pour la Corse – c’est la situation que nous avons connue pendant plusieurs années -, mais d’un grignotage, d’une remise en question, d’un mépris généralisé à l’égard du Statut particulier, et donc, d’un retour en arrière par rapport à des engagements politiques qui ont été pris de façon constante et réitérée par différents gouvernements français depuis au moins 30 à 40 ans. La situation nous paraît très grave par rapport à la légitimité démocratique de notre Assemblée et à ce que nous sommes en capacité de faire pour changer la vie des Corses. Surtout c’est un recul par rapport à l’évolution de la situation politique depuis plusieurs décennies. Ce n’est pas acceptable !
- Quels sont les éléments factuels qui vous permettent d’affirmer cela ?
- Je vais prendre deux exemples concrets. Le premier concerne l’urbanisme. On voit bien, - mais c’est une tendance plus lourde – que l’Etat est en train de réintroduire des formes de tutelle sur la Collectivité de Corse, c’est-à-dire d’aller à rebours, même pas d’une autonomie, mais de toute forme de décentralisation. La Corse, à travers le Statut de 2002, issu des Accords de Matignon, et une modification législative datant de 2011, est le seul territoire de niveau dit « régional », la seule collectivité à statut particulier, à pouvoir élaborer de façon exclusive un document politique et d’aménagement du territoire qui s’appelle le PADDUC. Ce document créait des règles de droit, de véritables normes opposables. L’Assemblée de Corse était totalement maître de son élaboration du début jusqu’à la fin. Or, par l’intermédiaire de la loi ELAN, l’Etat introduit de nouvelles dispositions concernant le PADDUC et l’urbanisme, mais soumet les décisions que prendra l’Assemblée de Corse à l’approbation du préfet. C’est exactement la situation qui prévalait en France avant 1982 et avant la décentralisation. C’est, pour nous, totalement inacceptable d’autant qu’on le retrouve dans d’autres secteurs !
- Cela veut-il dire que le PADDUC n’a plus force de loi ?
- Non ! Cela veut dire que sur certains éléments apportés par la loi ELAN, l’Assemblée de Corse pourra délibérer et prendre des mesures, mais l’Etat aura le dernier mot par l’intermédiaire de la Préfectorale qui aura loisir d’approuver ou pas les décisions prises par l’Assemblée de Corse. Ce qui n’est absolument pas le cas de la totalité du document voté en 2015. On retrouve ce type de tutelle ailleurs. Lorsque la loi a introduit le SRDE2I (Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation), qui est le pendant du PADDUC en matière économique, l’Assemblée de Corse aurait du avoir le pouvoir plein et entier de l’approuver. Là encore, dès 2015, l’Etat a soumis l’approbation de ce document à l’accord préalable du Préfet. Dans quantité de domaines, notamment à travers la contractualisation financière imposée à la Collectivité de Corse, l’Etat reprend la main et bafoue tous les acquis politiques de ces 40 dernières années. Cela a été le cas lorsque il a supprimé de façon unilatérale la compétence Apprentissage, issue du Statut particulier. Comme il l’a supprimé à toutes les régions, il l’a supprimé à la Corse. Or, la Corse n’est pas une région, ce n’est pas une collectivité de droit commun. Elle a un Statut particulier qui est le fruit de l’histoire et des circonstances politiques.
- Estimez-vous que le Statut particulier est remis en cause ?
- Non ! Il est acquis politiquement, mais il est fragile juridiquement parce qu’il dépend de la loi, pas de la Constitution. C’est aussi une raison pour laquelle, dans le cadre d’une évolution statutaire par étape, nous sommes favorables à une révision constitutionnelle réelle qui garantit un véritable Statut pour la Corse avec de véritables compétences. Mais il y a un principe général en droit qui dit que jamais une loi générale peut remettre en cause une loi spéciale.
- Qu’est-ce que cela signifie concrètement en matière de décentralisation ?
- Cela signifie qu’une loi, qui concerne les régions, ne doit pas remettre en cause le Statut particulier de la Corse, tout simplement parce que la Corse n’est pas une région. Le gouvernement et le parlement français sont dans une démarche visant à réduire le spectre de ces compétences. Raison pour laquelle il faut sécuriser, juridiquement et politiquement, le Statut particulier, et aller vers davantage d’avancées, notamment en matière fiscale où il y a un véritable danger.
- C’est plus qu’une charge ! C’est, d’abord, un constat appuyé sur des éléments factuels qui doivent amener une réponse de la part des élus nationalistes et, donc, des membres de la majorité territoriale. Ce constat, aujourd’hui, n’est plus celui d’un simple refus de toute avancée politique pour la Corse – c’est la situation que nous avons connue pendant plusieurs années -, mais d’un grignotage, d’une remise en question, d’un mépris généralisé à l’égard du Statut particulier, et donc, d’un retour en arrière par rapport à des engagements politiques qui ont été pris de façon constante et réitérée par différents gouvernements français depuis au moins 30 à 40 ans. La situation nous paraît très grave par rapport à la légitimité démocratique de notre Assemblée et à ce que nous sommes en capacité de faire pour changer la vie des Corses. Surtout c’est un recul par rapport à l’évolution de la situation politique depuis plusieurs décennies. Ce n’est pas acceptable !
- Quels sont les éléments factuels qui vous permettent d’affirmer cela ?
- Je vais prendre deux exemples concrets. Le premier concerne l’urbanisme. On voit bien, - mais c’est une tendance plus lourde – que l’Etat est en train de réintroduire des formes de tutelle sur la Collectivité de Corse, c’est-à-dire d’aller à rebours, même pas d’une autonomie, mais de toute forme de décentralisation. La Corse, à travers le Statut de 2002, issu des Accords de Matignon, et une modification législative datant de 2011, est le seul territoire de niveau dit « régional », la seule collectivité à statut particulier, à pouvoir élaborer de façon exclusive un document politique et d’aménagement du territoire qui s’appelle le PADDUC. Ce document créait des règles de droit, de véritables normes opposables. L’Assemblée de Corse était totalement maître de son élaboration du début jusqu’à la fin. Or, par l’intermédiaire de la loi ELAN, l’Etat introduit de nouvelles dispositions concernant le PADDUC et l’urbanisme, mais soumet les décisions que prendra l’Assemblée de Corse à l’approbation du préfet. C’est exactement la situation qui prévalait en France avant 1982 et avant la décentralisation. C’est, pour nous, totalement inacceptable d’autant qu’on le retrouve dans d’autres secteurs !
- Cela veut-il dire que le PADDUC n’a plus force de loi ?
- Non ! Cela veut dire que sur certains éléments apportés par la loi ELAN, l’Assemblée de Corse pourra délibérer et prendre des mesures, mais l’Etat aura le dernier mot par l’intermédiaire de la Préfectorale qui aura loisir d’approuver ou pas les décisions prises par l’Assemblée de Corse. Ce qui n’est absolument pas le cas de la totalité du document voté en 2015. On retrouve ce type de tutelle ailleurs. Lorsque la loi a introduit le SRDE2I (Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation), qui est le pendant du PADDUC en matière économique, l’Assemblée de Corse aurait du avoir le pouvoir plein et entier de l’approuver. Là encore, dès 2015, l’Etat a soumis l’approbation de ce document à l’accord préalable du Préfet. Dans quantité de domaines, notamment à travers la contractualisation financière imposée à la Collectivité de Corse, l’Etat reprend la main et bafoue tous les acquis politiques de ces 40 dernières années. Cela a été le cas lorsque il a supprimé de façon unilatérale la compétence Apprentissage, issue du Statut particulier. Comme il l’a supprimé à toutes les régions, il l’a supprimé à la Corse. Or, la Corse n’est pas une région, ce n’est pas une collectivité de droit commun. Elle a un Statut particulier qui est le fruit de l’histoire et des circonstances politiques.
- Estimez-vous que le Statut particulier est remis en cause ?
- Non ! Il est acquis politiquement, mais il est fragile juridiquement parce qu’il dépend de la loi, pas de la Constitution. C’est aussi une raison pour laquelle, dans le cadre d’une évolution statutaire par étape, nous sommes favorables à une révision constitutionnelle réelle qui garantit un véritable Statut pour la Corse avec de véritables compétences. Mais il y a un principe général en droit qui dit que jamais une loi générale peut remettre en cause une loi spéciale.
- Qu’est-ce que cela signifie concrètement en matière de décentralisation ?
- Cela signifie qu’une loi, qui concerne les régions, ne doit pas remettre en cause le Statut particulier de la Corse, tout simplement parce que la Corse n’est pas une région. Le gouvernement et le parlement français sont dans une démarche visant à réduire le spectre de ces compétences. Raison pour laquelle il faut sécuriser, juridiquement et politiquement, le Statut particulier, et aller vers davantage d’avancées, notamment en matière fiscale où il y a un véritable danger.
Hémicycle de l'Assemblée de Corse. Photo Michel Luccioni.
- En matière fiscale, vous avez dénoncé « Un contrat léonin de l’Etat ». Qu’entendez-vous par là ?
- Une chose toute simple. Depuis qu’elle existe, l’Assemblée de Corse a des pouvoirs limités en matière d’exercice de compétences, mais elle avait quand même un pouvoir financier et fiscal relatif. Elle pouvait, à la fois, définir un certain nombre de taux sur certaines impositions et définir librement sa stratégie financière. Or, la contractualisation imposée par l’Etat dans le cadre de l’encadrement par le préfet des dépenses de fonctionnement n’a rien d’un contrat. Un contrat est un accord de volontés, la CdC et l’Etat décident éventuellement d’une stratégie. Or, que se passe-t-il si la CdC n’accepte pas la stratégie ? Elle est pénalisée d’office financièrement. Donc, c’est un contrat léonin, c’est-à-dire un contrat qui ne bénéficie pas aux deux parties de façon égale et librement consentie, mais qui est au bénéfice exclusif d’un des co-contractants, en l’occurrence l’Etat, et au détriment exclusif de l’autre co-contractants, la CdC. Ce contrat léonin, qu’on appelle au niveau français « le contrat de Cahors », nous l’appelons « le contrat de Canossa » parce que l’Assemblée de Corse est en position totalement contrainte. Ce contrat a des conséquences financières, budgétaires et politiques sur les choix de l’Assemblée de Corse.
- La Corse, par son Statut particulier, ne dispose-t-elle pas de voies de recours possible pour contrer cette recentralisation ?
- Il peut y avoir des recours, mais ils vont se heurter à une structure étatique profondément centralisatrice qui méprise les pouvoirs locaux en général, et la Corse et ses revendications en particulier. Concernant la contractualisation, il y a eu un recours devant le Conseil Constitutionnel qui a jugé que ce n’était pas attentatoire à la libre administration des collectivités territoriales. C’est une lecture politique et partisane ! Evidemment que cela remet en cause la liberté de choix des collectivités ! Le Conseil Constitutionnel dit que lorsqu’on supprime des taxes perçues par les collectivités, donc le droit de fixer leur taux, ce n’est pas attentatoire à l’autonomie financière des collectivités. Si cela ne l’est pas, que reste-t-il du principe d’autonomie financière et fiscale ? Rien du tout ! On voit bien que, sauf à imposer un rapport de forces qui modifie le cadre constitutionnel, la Corse va se retrouver dans une situation très compliquée. Mais avant même cette évolution constitutionnelle, il y a une bataille politique à mener au moins pour conserver les acquis et pour, à droit constant, obtenir des avancées politiques qui garantissent que notre Assemblée puisse opérer des choix efficients qui changeront le quotidien des Corses, notamment à travers la question fiscale.
- Vu l’autisme chronique du gouvernement à l’égard des régions et de la Corse, pensez-vous vraiment obtenir une avancée constitutionnelle ?
- La question de l’évolution constitutionnelle est centrale, c’est la raison pour laquelle nous la posons. L’appel, que nous avons lancé dans l’hémicycle, est différent. Aujourd’hui, y compris sur d’autres bancs que ceux de la majorité territoriale, il semble que sur cette question de l’érosion de l’autonomie fiscale de la CdC, coexistent des positions conciliables. Nous pensons qu’il faut, à compter du vote du budget primitif 2020, lancer une mobilisation de l’ensemble des élus corses pour revendiquer un véritable statut fiscal. La question n’est pas tant le devenir de l’exercice budgétaire 2020, mais notre capacité à effectuer des choix d’ici 5, 10 ou 15 ans. L’Assemblée de Corse se retrouve prise entre le marteau et l’enclume : d’un côté, une stagnation ou une régression des dotations de l’Etat, de l’autre, la suppression de tout pouvoir fiscal. On remplace donc la fiscalité par des transferts de l’Etat. Cela veut dire que la Corse n’a plus la main sur rien ! Elle est dépendante de la stratégie de l’Etat. Elle va dans le mur !
- Qu’attendez-vous de cet appel à la mobilisation générale ?
- Il faut une mobilisation forte pour exiger une évolution à droit constant. Il en va des politiques publiques, que nous voulons menées, et de la vie des Corses. En matière environnemental, en matière de déchets, il y a la volonté partagée d’effectuer un investissement massif pour régler ce problème, mais on ne règlera pas la question des déchets au détriment financier d’autres secteurs qui sont tout aussi fondamentaux. La solution aujourd’hui est de revendiquer des parts de souveraineté, des compétences fiscales complémentaires qui permettront de dégager des revenus et de les flécher au bénéfice des politiques environnementales. Sans quoi, l’Assemblée de Corse deviendra une chambre d’enregistrement et n’aura que peu de pouvoir pour effectuer des choix économiques structurants pour ce pays.
Propos recueillis par Nicole MARI.
- Une chose toute simple. Depuis qu’elle existe, l’Assemblée de Corse a des pouvoirs limités en matière d’exercice de compétences, mais elle avait quand même un pouvoir financier et fiscal relatif. Elle pouvait, à la fois, définir un certain nombre de taux sur certaines impositions et définir librement sa stratégie financière. Or, la contractualisation imposée par l’Etat dans le cadre de l’encadrement par le préfet des dépenses de fonctionnement n’a rien d’un contrat. Un contrat est un accord de volontés, la CdC et l’Etat décident éventuellement d’une stratégie. Or, que se passe-t-il si la CdC n’accepte pas la stratégie ? Elle est pénalisée d’office financièrement. Donc, c’est un contrat léonin, c’est-à-dire un contrat qui ne bénéficie pas aux deux parties de façon égale et librement consentie, mais qui est au bénéfice exclusif d’un des co-contractants, en l’occurrence l’Etat, et au détriment exclusif de l’autre co-contractants, la CdC. Ce contrat léonin, qu’on appelle au niveau français « le contrat de Cahors », nous l’appelons « le contrat de Canossa » parce que l’Assemblée de Corse est en position totalement contrainte. Ce contrat a des conséquences financières, budgétaires et politiques sur les choix de l’Assemblée de Corse.
- La Corse, par son Statut particulier, ne dispose-t-elle pas de voies de recours possible pour contrer cette recentralisation ?
- Il peut y avoir des recours, mais ils vont se heurter à une structure étatique profondément centralisatrice qui méprise les pouvoirs locaux en général, et la Corse et ses revendications en particulier. Concernant la contractualisation, il y a eu un recours devant le Conseil Constitutionnel qui a jugé que ce n’était pas attentatoire à la libre administration des collectivités territoriales. C’est une lecture politique et partisane ! Evidemment que cela remet en cause la liberté de choix des collectivités ! Le Conseil Constitutionnel dit que lorsqu’on supprime des taxes perçues par les collectivités, donc le droit de fixer leur taux, ce n’est pas attentatoire à l’autonomie financière des collectivités. Si cela ne l’est pas, que reste-t-il du principe d’autonomie financière et fiscale ? Rien du tout ! On voit bien que, sauf à imposer un rapport de forces qui modifie le cadre constitutionnel, la Corse va se retrouver dans une situation très compliquée. Mais avant même cette évolution constitutionnelle, il y a une bataille politique à mener au moins pour conserver les acquis et pour, à droit constant, obtenir des avancées politiques qui garantissent que notre Assemblée puisse opérer des choix efficients qui changeront le quotidien des Corses, notamment à travers la question fiscale.
- Vu l’autisme chronique du gouvernement à l’égard des régions et de la Corse, pensez-vous vraiment obtenir une avancée constitutionnelle ?
- La question de l’évolution constitutionnelle est centrale, c’est la raison pour laquelle nous la posons. L’appel, que nous avons lancé dans l’hémicycle, est différent. Aujourd’hui, y compris sur d’autres bancs que ceux de la majorité territoriale, il semble que sur cette question de l’érosion de l’autonomie fiscale de la CdC, coexistent des positions conciliables. Nous pensons qu’il faut, à compter du vote du budget primitif 2020, lancer une mobilisation de l’ensemble des élus corses pour revendiquer un véritable statut fiscal. La question n’est pas tant le devenir de l’exercice budgétaire 2020, mais notre capacité à effectuer des choix d’ici 5, 10 ou 15 ans. L’Assemblée de Corse se retrouve prise entre le marteau et l’enclume : d’un côté, une stagnation ou une régression des dotations de l’Etat, de l’autre, la suppression de tout pouvoir fiscal. On remplace donc la fiscalité par des transferts de l’Etat. Cela veut dire que la Corse n’a plus la main sur rien ! Elle est dépendante de la stratégie de l’Etat. Elle va dans le mur !
- Qu’attendez-vous de cet appel à la mobilisation générale ?
- Il faut une mobilisation forte pour exiger une évolution à droit constant. Il en va des politiques publiques, que nous voulons menées, et de la vie des Corses. En matière environnemental, en matière de déchets, il y a la volonté partagée d’effectuer un investissement massif pour régler ce problème, mais on ne règlera pas la question des déchets au détriment financier d’autres secteurs qui sont tout aussi fondamentaux. La solution aujourd’hui est de revendiquer des parts de souveraineté, des compétences fiscales complémentaires qui permettront de dégager des revenus et de les flécher au bénéfice des politiques environnementales. Sans quoi, l’Assemblée de Corse deviendra une chambre d’enregistrement et n’aura que peu de pouvoir pour effectuer des choix économiques structurants pour ce pays.
Propos recueillis par Nicole MARI.
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