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Assemblée de Corse : Le chemins de Fer, Air Corsica, le centre Prumitei


Rédigé par le Vendredi 8 Février 2013 à 01:45 | Modifié le Vendredi 5 Avril 2013 - 01:59


La session de l'assemblée de Corse qui se poursuit Vendredi a débuté, comme d'habitude par les questions orales. En voici trois. Corse Net Infos mettra les autres en ligne rapidement.


Marie-Antoinette Brunelli (Mouvement de grève des personnels des Chemins de Fer) Rassemblement pour la Corse
Depuis le 23 janvier dernier, les cheminots des Chemins de Fer de la Corse sont en grève, paralysant ainsi l’ensemble du transport ferroviaire insulaire.
Les personnels contestent le nouveau statut applicable aux cheminots qui présente à leurs yeux des inquiétudes en terme de déroulement de carrière et de rémunération.
Ils protestent également contre le cadre d’organisation.
Ces revendications, qu’on les considère comme légitimes ou pas, de même que le contenu du projet de statut applicable aux cheminots, méritent d’être discutées dans le cadre d’une consultation préalable comme il est d’usage. Vous avez vous-même pris des engagements en ce sens en juillet dernier en déclarant que ce projet serait «étudié par tous». Visiblement, ça n’a pas été le cas. Tout cela semble avoir été décidé sans concertation.
Aujourd’hui, 193 cheminots, soit 77% de l’effectif, ont signé une pétition contre le
texte, 7 des 9 chefs de service de la SEM vous ont fait part de leur mécontentement
dans plusieurs courriers et veulent être entendus. Vous faites preuve de surdité pendant que votre collègue, Michel STEFANI, Président de la SEM des Chemins de Fer, en appelle par voie de presse, à l’ouverture de négociations. Si la situation n'était pas si grave on pourrait presque la trouver cocasse.
Une fois de plus le sujet des transports divise la majorité et vos divergences
entretiennent une situation de blocage.
Vous devez pourtant vous mettre d’accord pour renouer le dialogue social. Ce qui ne signifie pas bien sûr qu’il faille céder sur tous les points soulevés. Il s’agit d’entamer
des discussions afin que toutes les parties puissent exprimer leur point de vue. Il appartiendra ensuite à l’Assemblée de Corse de trancher quand vous lui présenterez votre projet de statut.
Nous devons rapidement sortir de cette crise qui pénalise bon nombre de voyageurs habitués à emprunter le réseau ferré, que ce soit pour les longs trajets ou sur les circuits péri urbains ajaccien et bastiais. Une crise qui pénalise aussi le transport de marchandises.
Malheureusement, les dispositions de la loi du 21 août 2007 relative au dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs ne semblent hélas pas s'appliquer en Corse. Depuis le 23 janvier, aucun service de substitution ou de service garanti n’a été instauré. J’en profite pour rappeler une fois de plus la pertinence de définir et de généraliser à l’ensemble des modes de transports internes et externes un dispositif de service minimum en cas de grève.
Monsieur le Président, comptez-vous enfin mettre de côté vos divergences et prendre vos responsabilités pour tenter de sortir de ce conflit?

La réponse de Paul-Marie Bartoli, président de l'office des transports
La reprise de la gestion du réseau et des services ferroviaires par la SEM au1er janvier 2012 a eu pour effet la renégociation obligatoire des différents accords en vertu des dispositions de l’article L.2261-14 du Code du travail. Cependant les organisations syndicales des Chemins de Fer de la Corse avaient entrepris depuis 2010, l’état des lieux puis la refonte du statut social des cheminots, aux termes de plusieurs séances de négociation avec la CTC. C’est la raison pour laquelle, la direction des Chemins de Fer de la Corse et les organisations syndicales ont souhaité en avril 2012 que les négociations engagées précédemment se substituent au processus de renégociation visé au dernier alinéa de l’article L.2261-14 du Code du travail.
Un premier accord a été signé le 04 juillet 2012 par le Syndicat des Travailleurs Corses et porte sur l’ensemble des chapitres excepté le chapitre relatif à la rémunération. Le second accord signé le 13 décembre 2012 par le Syndicat des Travailleurs Corses, porte sur la rémunération.
Faisant suite au courrier qui m’a été adressé par plusieurs cadres des CFC et à la pétition transmise, j’ai sollicité les délégués syndicaux STC et CGT sur des améliorations concernant la réglementation du travail.
Par courrier en date du 28 décembre le délégué syndical STC m’a confirmé son accord sur les ajustements concernant la réglementation du travail. En parallèle, un courrier daté du 7 janvier 2013 du délégué syndical CGT soulevait de nouvelles questions concernant la rémunération et concluait : « Je souhaite donc que ces primes
soient validées lors des discussions que nous pourrons avoir avec la SAEML CFC. L’investissement de l’exécutif de la CTC est à féliciter et il s’agit aujourd’hui de finaliser le statut social dont les cheminots sont en attente depuis plusieurs années ».
Aussi le Vendredi 1er février, j’ai confirmé aux délégués syndicaux que je ne m’opposais pas à la poursuite des discussions avec la direction des Chemins de fer de la Corse afin d’une part de statuer sur les ajustements, qui s’avèreraient nécessaires et d’autre part, de consulter le comité d’entreprise conformément aux articles L.2323-6 et suivants du Code du travail.
En ce sens le mandat qui m’a été confié est arrivé à son terme. Il appartient maintenant aux personnels et à leurs délégués syndicaux de poursuivre le dialogue avec la direction des Chemins de fer de la Corse.
Madame la Conseillère territoriale, vous m’interpeller aussi sur l’application des dispositions législatives relative au dialogue social dans les transports terrestre réguliers de voyageurs et la nécessité de définir un dispositif de service minimum en cas de grève. En effet, les articles L1222-2 et suivants, et L1324-2 et suivants du Code des Transports fixent le cadre législatif qui s’impose aux autorités organisatrices de transports, aux employeurs, aux organisations syndicales et aux salariés en matière de continuité des services, de dialogue social, de prévention des conflits et d’exercice du droit de grève.
La convention signée par la Collectivité territoriale de Corse avec les Chemins de fer de la Corse comprend bien des obligations minimales de continuité du service conformément aux obligations législatives. C’est pourquoi, la CTC a d’ores et déjà demandé au directeur général de la SAEML d’établir les raisons pour lesquelles les Chemins de fer de la Corse n’ont pas été en mesure d’assurer ces obligations minimales contractualisées depuis le 23 janvier.
Il est de notre devoir que les enseignements soient tirés et partagés avec les acteurs. En outre conformément à l’article 1222-10 du Code des transports, l’évaluation annuelle des incidences financières de l'exécution des plans de transports adaptés et des plans d’information sera communiquée à la CTC et rendue publique.

François Tatti (Programme des vols saisonniers 2013 d'Air Corsica) Gauche Républicaine 
Comme chaque année, notre compagnie régionale, Air Corsica, a mis en place son programme de vols saisonniers pour la saison estivale.
Cette année, elle a fait un effort particulier puisqu'elle prévoit 120 800 sièges supplémentaires. Cela représente une augmentation conséquente d'activité, près de 59%, par comparaison à l'année 2012 où elle en proposait seulement 75 900.
Ces vols saisonniers se répartissent sur huit lignes :
- 1 ligne reliant Calvi à Lyon ;
- 2 lignes reliant Figari à Nantes et Lyon ;
- 5 lignes reliant Ajaccio à Nantes, Toulouse, Clermont Ferrand, Lyon et Rome.
Si l'on peut se réjouir d'un tel dynamisme, chacun conviendra que le contenu de ce programme a de quoi interpeller : tous les aéroports de Corse sont servis par les activités estivales d'Air Corsica à l'exception de l'aéroport de Bastia ! C'est d'ailleurs la première
année que la première agglomération de l'île est totalement exclue du programme des
vols estivaux.
Ce choix interpelle sur plusieurs plans et en premier lieu sur le plan économique.
En effet, au moment où Air Corsica décide de supprimer la seule ligne qui desservait encore Bastia en 2012, d'autres compagnies, et non des moindres, ont décidé de s'y investir. Au total, ce sont 142 800 sièges supplémentaires qui seront offerts entre Bastia et la France continentale et 33 656 sièges entre Bastia et des destinations internationales.
Les compagnies qui ont fait ce choix sont, pour ne citer que les plus réputées, EASYJET, VOLOTEA, AIR FRANCE et LUFTHANSA ; aucune n'est connue pour agir par philanthropie. Leur choix démontre, si besoin était, que la plateforme aéroportuaire bastiaise est économiquement attractive et cela pose avec encore plus d'acuité la question des motivations d'Air Corsica.
Ce fait est d'autant plus préoccupant qu'il s'ajoute à la discrimination que nous avions nous mêmes opérée dans le cadre des OSP. Je vous rappelle qu'en effet la plateforme de Corse-du-Sud bénéficie de 600 000 sièges pour la ligne Ajaccio - Paris quand la ligne Bastia-Poretta - Paris est limitée à 520 000 sièges.
Monsieur le Président, Notre Assemblée travaille au développement équilibré des territoires ; équilibre
entre le littoral et l'intérieur, entre plaine et montagne, afin, notamment, que le tourisme irrigue l'ensemble de l'île. Nous nous y employons avec succès dans le cadre du PADDUC en mettant en place de nouveaux outils techniques et juridiques adaptés.
Comment accepter que dans le même temps, Air Corsica, l'un de nos outils
économiques les plus importants, ne prenne pas en compte nos préoccupations ?
Chacun sait, en effet, que le secteur aéroportuaire participe du développement économique d'une région avec les activités et les emplois directs mais aussi avec l'ensemble des activités annexes telles que la location automobile ou l’hébergement par exemple. Et personne n'ignore que le volume de ces activités et des emplois induits est directement lié à celui des transports aériens eux mêmes.
Aussi Monsieur le Président, et si toutefois vous partagez cette analyse, nous souhaitons que vous nous indiquiez quelles sont les mesures que vous comptez prendre
pour rééquilibrer l'activité de notre compagnie.

La réponse de Paul-Marie Bartoli
Comme vous, je ne peux que me féliciter de l’effort accompli par Air Corsica qui, dans un contexte difficile, sait prendre des risques calculés et développer autant que faire se peut, la desserte de notre île. N’oublions pas qu’une concurrence forte de la part des compagnies low cost est de nature à fragiliser les compagnies qui assurent la continuité territoriale.
Je souligne que les lignes que vous mentionnez ne sont pas intégrées dans le périmètre de la délégation de service public et relèvent de la politique commerciale d’une compagnie chargée d’équilibrer ses comptes en faisant les choix les plus pertinents sur le plan économique. En ce qui concerne l’offre saisonnière de sièges hors OSP par Air Corsica sur l’été 2013 :
De 278.780 sièges offerts sur l’été 2012 à 455.236 sièges sur l’été 2013, l’offre aérienne sur les dessertes saisonnières hors OSP de et vers Bastia augmente de 63% en un an. Elle double quasiment pour les dessertes nationales. Cette croissance est portée par les deux acteurs low cost, Easyjet et Volotea, qui représentent à eux seuls 71% de cette évolution. Une telle progression sur l’été reste exceptionnelle pour la plateforme car elle correspond à créer en un an, à partir de zéro, un volume d’offre comparable à celle d’une ligne historique telle que Calvi-Paris. En dehors des dessertes régies par les OSP, Air Corsica a opéré au départ de Bastia depuis plusieurs années la ligne Bastia-Lyon. Cette liaison a été arrêtée en mars 2012 en raison de pertes cumulées supérieures au million d’euros à l’issue de plusieurs années de concurrence avec Easyjet. Sur l’été 2012, Air Corsica a ouvert la ligne Bastia-Toulouse suite au retrait d’Air France de cette desserte. Air Corsica avait prévu de poursuivre le développement de cette ligne sur l’été 2013 mais l’arrivée de deux opérateurs low cost ne laissait plus aucune perspective de viabiliser économiquement la ligne.
Par contre, la desserte d’Ajaccio vers Toulouse, également initié à partir de l’été 2012 pour remplacer Air France, ne verra en 2013 que l’arrivée d’un seul opérateur low cost, laissant une place à Air Corsica pour défendre cette ligne qui restera très concurrentielle. Pour le reste du programme hors OSP au départ d’Ajaccio, Air Corsica poursuit les lignes ouvertes sur 2012, à savoir Clermont-Ferrand et Rome où la compagnie reste le seul opérateur. Elle programme la desserte de Nantes en partie en raison de la prise de risques financiers par les tours opérateurs sur la ligne. Enfin, la première offre en sièges au départ d’Ajaccio pour la compagnie régionale concerne la desserte de Lyon avec 38.000 sièges. L’enjeu est le maintien de cette ligne, car Easyjet, pour sa seconde année d’exploitation, augmente significativement son offre sur l’été 2013. Le risque potentiel est donc, en cas de pertes excessives pour Air Corsica, de reproduire à Ajaccio le scénario du Bastia-Lyon avec un arrêt de la ligne au profit de la compagnie low cost.
L’environnement des liaisons saisonnières vers la Corse s’avère donc de plus en plus concurrentiel, en particulier au regard des augmentations importantes de sièges offerts par les low cost tant à Bastia qu’à Ajaccio. Air Corsica essaye donc de conserver une part de ce trafic, sans coût supplémentaire pour la Collectivité Territoriale de Corse, et reste ouverte à toute idée de développement de ligne saisonnière rentable durablement en particulier à Bastia. Une réunion est prévue dans une dizaine de jours avec la CCI de Haute-Corse afin d’envisager la possibilité de développer cette plateforme.
Sur l’offre de sièges sur Paris dans le cadre des OSP L’écart de 80.000 sièges sur Paris entre Ajaccio et Bastia est la résultante de l’application des OSP régissant les Délégations de Service Public tripartites entre la Collectivité Territoriale de la Corse, Air Corsica, et Air France. L’équilibre en offre de sièges entre ces deux lignes impliquerait un investissement de 6 millions d’euros supplémentaires par an pour la desserte Bastia-Paris, à mettre en perspective avec les 17 millions d’euros de compensation actuelle de cette desserte. Cette perspective n’est pas envisageable ni pour la Collectivité, ni pour l’Office des transports de la Corse.

Devenir du centre de Francardu (Agnès Simponpietri Femu A Corsica) 
Dans sa délibération du 29 juillet 2011, notre Assemblée vous donnait mandat pour le rachat du Centre de Francardu. Dans la même délibération, elle décidait de mettre en place sous votre autorité un groupe de travail chargé de redéfinir, en lien avec la Communauté de communes de l’Aghja Nova, et avec la participation de personnes qualifiées (professionnels de l’artisanat d’art) « un projet et les modalités juridiques de sa miseen oeuvre ». Un groupe de travail a donc été mis en place, sous la direction du Président de l’Odarc : il s’est réuni plusieurs fois et a commencé à définir un projet.En juillet 2011, vous nous avez présenté un rapport proposant la requalification du Centre de Francardu en Centre culturel dédié à la Musique et la Danse (annexe du Conservatoire de musique et de danse Henri Tomasi). Cependant, dans sa délibération du 5 juillet 2012 (12/105 AC), notre Assemblée, si elle a accepté la « réorientation » vers une qualification plus culturelle, a souhaité très clairement maintenir également la vocation artisanale de ce Centre, en plaçant au même niveau :- la musique, la danse et les arts plastiques , - les arts appliqués, - l’artisanat d’art  Avec une triple orientation : enseignement/formation,conservation/valorisation des savoir-faire, promotion d’artistes et artisans.
La délibération mandatait le groupe de travail déjà mis en place pour en définir les modalités.
Vous annonciez par ailleurs un budget annuel d’environ 200 000 € pour le fonctionnement.
A ce jour, aucune réunion du groupe de travail n’a eu lieu et vous ne nous avez communiqué aucune information sur le budget prévu ou mis en oeuvre.
Nous souhaitons connaître les suites que vous avez données à la délibération de l’Assemblée, les mesures qui ont été prises pour la requalification du site (devenir du matériel artisanal, des stocks de production, du matériel derestauration)

La réponse de Paul Giacobbi
 Par délibération en date du 29 juillet 2011 l’Assemblée me donnait un double mandat :
1) Animer un groupe de travail composé d’élus de l’Assemblée de Corse, de la communauté de l’Aghja Nova et de personnes qualifiées en artisanat d’art afin de définir un projet de reprise et de prévoir les modalités juridiques et financières de fonctionnement de ce centre. Ce projet devant être défini dans un délai maximal de six mois.
2) Procéder dans l’intervalle à l’acquisition de ce domaine sicelui-ci était mis en vente par voie d’enchères.
Il est apparu cependant qu’un projet de reprise, validé par l’Assemblée de Corse, s’avérait nécessaire préalablement à l’achat du site. Toute dépense publique doit être en effet motivée par l’intérêt
général.
Ce projet a donc été soumis à votre examen le 5 juillet 2012, ilcomportait deux axes :
 Un centre culturel (antenne du conservatoire de musique et de danse Henri Tomasi) pour le centre corse.
 Des ateliers destinés à des résidences d’artistes.
Votre assemblée a souhaité lui adjoindre un autre axe à savoir,l’artisanat d’art afin de redonner sa vocation initiale au site et d’utiliser pleinement les équipements présents.
Vous m’interrogez sur le devenir du matériel artisanal des stocks de production et du matériel de restauration. Le stock de production a été inventorié par huissier de justice et a été déménagé dans des locauxde stockage sécurisés.
Le matériel artisanal est resté sur place et le matériel de restauration déplacé dans un atelier sécurisé.
Si le matériel de restauration n’a pas d’utilité dans le projet de reconversion, il pourra être mis à disposition des centres d’aide par le travail ou d’organismes de formation dans le domaine de la restauration dépendants de notre collectivité. Si ces entités ne sont pas intéressées,
une vente sur place au plus offrant devra être réalisée.
J’envisage de réunir prochainement le groupe de travail afin d’arrêter, d’un commun accord, les modalités de fonctionnement de ce complexe dans sa vocation culturelle et artisanale. Je vous propose quece groupe puisse se réunir autant de fois qu’il est nécessaire, de manière tout à fait informelle, avec l’assistance technique des services.
Le centre devrait pouvoir débuter son activité à la rentrée 2013- 2014 notamment dans son orientation culturelle en installant l’antenne de l’école de musique Henri Tomasi pour le Centre Corse. La gestion du site sur son orientation artisanale devra être confiée à une association existante ou à créer. Les modalités juridiques et financières de la gestion seront fixées par le groupe de travail.  



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