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Zonza : comment le Musée de la Résistance tisse sa toile mémorielle sur toute la Corse04/06/2025

Bateaux incendiés à Calvi : "Une spirale de violence qui nous tire vers le fond", alerte Ange Santini04/06/2025

Réforme des retraites, salaires, services publics : la CGT appelle à la mobilisation en Haute-Corse04/06/2025

Fête de l'Aïd el-Kébir : le préfet de Haute-Corse interdit le transport non autorisé d’animaux04/06/2025

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Tags (2) : pourvoi en cassation

Interdiction de l’usage du corse à l’Assemblée : la Collectivité de Corse se portera en cassation

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31/01/2025 Manon Perelli | L'actu régionale

Lors de la session de l'Assemblée de Corse de ce vendredi, Gilles Simeoni a présenté un rapport visant à informer les élus du recours en cassation qu'il entend former au nom de la Collectivité de Corse contre l'arrêt de la cour administrative d'appel de Marseille du 19 novembre dernier, qui était...

Procès des soutiens de Colonna : Pourvoi en cassation

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30/05/2013 Nicole Mari | Faits divers

Deux des quatre personnes, accusées d’avoir apporté un soutien logistique et matériel à Yvan Colonna pendant sa cavale et condamnées en appel à des peines aggravées avec privation de droits civiques ou civils, ont décidé de se pourvoir en cassation. Marc Simeoni et Patricia Gattaceca contestent le...

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